Este sitio es propiedad de la asociación de Amigos y Peregrinos de Saint-Jacques de la Voie de Vézelay, 24 rue Saint Pierre, 89450 Vézelay – Número de declaración W892000630
Der Publikationsleiter der Website ist der Präsident des Vereins, Faignoy Marie-France, erreichbar unter President@vezelay-compostelle.eu
ZE-COMPANY
35 rue des Anguignis, 45100 Saint-Jean-le-Blanc
Nuxit – 97 Rue Général Mangin 38100 Grenoble
Les informations fournies sur ce site web le sont à titre indicatif. L’exploitant du site ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnait utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. Les tarifs indiqués ne sont pas contractuels. Les photographies illustrant les produits reproduisent le plus fidèlement possible la réalité. Toutefois, l’exploitant du site ne saurait garantir l’absence totale de disproportion entre le produit présenté en ligne et la réalité, du fait notamment de variations possibles de perception en fonction de l’ordinateur, du logiciel et de l’écran de l’utilisateur. L’exploitant décline donc toute responsabilité quant à la présentation des produits sur les photographies diffusées en ligne. L’exploitant du site web met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus ou autres infections logiques sur son site.
Le présent site est régi par les lois françaises.
Les informations personnelles récoltées grâce à la réponses aux formulaires du site ne sont pas stockées et ne sont pas destinées à être exploitées pour autres chose que la réponse à une demande. Cette collecte de données est donc dispensée de déclaration à la CNIL (dispense n°7 du 9 mai 2006). Toutefois, si l’utilisation de ces données devait évoluer, l’exploitant du site s’engage à faire une déclaration en conformité avec la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
L’utilisateur du site web est tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il pourrait accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Toute représentation totale ou partielle, ou tout détournement de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site web est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les marques de l’exploitant du site web et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site web est donc prohibée, au sens de l’article L 713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Alle Fotos, die den Inhalt dieser Website veranschaulichen, unterliegen einem Nutzungsrecht gemäß dem Gesetz vom 1. März 1957, enthalten im Gesetz Nr. 92-597 vom 1. Juli 1992 über das Gesetz zum geistigen Eigentum. Sofern nicht ausdrücklich erwähnt, sind die Fotos Eigentum des Vereins, der ihre Reproduktion ohne vorherige Zustimmung untersagt.